Mentions légales
1. Éditeur du site et de l'application
Le site www.boxergon.fr et l'application mobile BOXERGON sont édités par :
| Nom | Jonathan Archeny |
|---|---|
| Statut juridique | Entrepreneur Individuel (EI) |
| SIREN | 931 750 020 |
| Code APE | 6201Z — Programmation informatique |
| Adresse | 284 Route de Villars les Dombes, 01240 La Chapelle du Châtelard, France |
| Email contact | contact@boxergon.fr |
| Email RGPD | rgpd@boxergon.fr |
| Site web | www.boxergon.fr |
| Application web box | app.boxergon.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site www.boxergon.fr et de l'application mobile BOXERGON est :
| Nom | Jonathan Archeny |
|---|---|
| Qualité | Entrepreneur Individuel — Éditeur de logiciels |
| contact@boxergon.fr |
3. Hébergement
Site web (boxergon.fr) et application (Firebase) :
| Société | Google Ireland Limited |
|---|---|
| Service | Google Firebase Hosting + Firestore + Authentication + Storage + Cloud Messaging |
| Adresse | Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande |
| Région des données | europe-west3 (Frankfurt, Allemagne — Union Européenne) |
| Site web | firebase.google.com |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site www.boxergon.fr et l'application mobile BOXERGON (code source, design, logos, textes, fonctionnalités, bases de données, icônes, visuels) sont la propriété exclusive de Jonathan Archeny et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
| Marque | BOXERGON — Déposée à l'INPI (classes 9, 38, 41, 42) |
|---|---|
| Code source | Inscrit au Registre National Spécial des Logiciels (RNSL) — INPI |
| Code source | Protégé par enveloppe e-Soleau — INPI |
| Domaines | boxergon.fr et boxergon.com — Enregistrés chez Gandi |
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site ou de l'application, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles et RGPD
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site www.boxergon.fr et de l'application BOXERGON est réalisé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
| Responsable du traitement | Jonathan Archeny — BOXERGON |
|---|---|
| Email RGPD | rgpd@boxergon.fr |
| Politique de confidentialité | Disponible dans l'application et sur www.boxergon.fr/confidentialite |
| Autorité de contrôle | CNIL — Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — www.cnil.fr |
Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition), contactez : rgpd@boxergon.fr
6. Cookies et publicité
L'application BOXERGON peut utiliser des traceurs et technologies similaires à des fins de mesure d'audience et d'affichage publicitaire (version gratuite uniquement, via Google AdMob).
Conformément à la réglementation de la CNIL, votre consentement explicite est recueilli avant tout dépôt de traceurs publicitaires non essentiels. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment depuis les paramètres de l'application.
7. Liens hypertextes
Le site www.boxergon.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Tout lien hypertexte pointant vers le site www.boxergon.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'Éditeur.
8. Médiation et règlement des litiges
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige l'opposant à un professionnel.
L'entité de médiation retenue par BOXERGON est :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L'Horizon — Esplanade de France
3, Rue J. Constant Milleret — 42000 Saint-Étienne
Site web : www.medconsodev.eu
En cas de litige non résolu amiablement, vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par l'Éditeur, notamment en cas d'évolution légale, réglementaire ou technique. La version en vigueur est celle accessible sur le site www.boxergon.fr et dans l'application à la date de consultation.
Date de dernière mise à jour : Mai 2026